En voici un autre que j'aime bien:
Il s'agit d'un fragment de grande enveloppe (largeur: 30cm environ; hauteur: ?, le rabat mesure à peu prêt 15cm...), ouverte (la colle est encore présente sur le rabat), expédiée par l' Inspection académique de Seine-et-Oise et affranchie à 0,60F au moyen de 2 timbres au type Coq de Decaris, oblitérés à MONTGERON le 31 juin 1965...
A cette date, la lettre du premier échelon est bien à 0,60F; le deuxième échelon nécessite un affranchissement à 0,70F.
Les inspections académiques bénéficient de la TAXE SIMPLE pour l'envoi aux particuliers de convocations aux examens...
Ainsi, l'inspection de Seine-et-Oise a insuffisamment affranchi une lettre que la Poste a considérée comme pouvant bénéficier de la taxe simple, qu'elle a donc appliquée pour l'affranchissement manquant!
Personnellement, je n'avais encore jamais vu de plis en simple taxe partiellement affranchis. Je n'ai trouvé aucun texte à propos d'une telle pratique; aussi, tout complément d'information sera bien venu.
P.S: Une tradition de remise en jeu du lot, attribué au gagnant du grand jeu du mois, serait-elle en train de se mettre en place (super pour moi!)? C'est en tout cas ce que vient de faire AdA, notre gagnante d'octbre, que je remercie encore. Ce même lot sera donc offert au gagnant de novembre...
Bonjour,
RépondreSupprimerMême si aucun texte ne le prévoyait, c'est une pratique rencontrée.
Elle s'explique par les faits suivants: en début d'année scolaire, les établissements demandaient aux élèves de leur remettre des enveloppes affranchies pour l'envoi des diplômes à la fin de l'année. Si le tarif changeait ou si l'envoi dépassait un échelon, l'inspection académique évitait de payer elle-même par ce biais, ce que la Poste acceptait sans soucis puisque c'était le destinataire qui avait apposé les timbres...
Un grand merci pour ces précisions!
RépondreSupprimerCordialement.